Mentions légales


Présentation du site

Éditeur du site :

Le site www.patrimoineblanzacais.fr  est édité par :

Comité de Découverte, de Sauvegarde et de Valorisation du Patrimoine en Blanzacais et alentours

Adresse : 2, route de Villebois – 16250 Coteaux du Blanzacais

N° de téléphone : 07 66 84 38 80

Adresse mail : patrimoine.blanzacais[at]gmail.com

 

Directeur de la publication

Michèle BELLY, Présidente

 

Conception, design et développement

Jimdo

Patrimoine en Blanzacais

Anne-Claire DEMOURES

Office de tourisme du Sud Charente

 

Hébergement

Jimdo

 

Crédits photos

Office de Tourisme du Sud Charente

Patrice BOUTON

Agence Les Conteurs

Canva

 

Crédits documentaires

Colette TARDAT

François TARDAT

 

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.patrimoineblanzacais.fr implique l’entière acceptation des conditions générales d’utilisations mentionnées ci-dessous.

Les conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.patrimoineblanzacais.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est accessible à tout moment aux utilisateurs.

 

Gestion des données personnelles

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre à votre demande.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à :

Par voie postale :

Comité de Découverte, de Sauvegarde et de Valorisation du Patrimoine en Blanzacais et alentours

Adresse : 2, route de Villebois – 16250 Coteaux du Blanzacais

N° de téléphone : 07 66 84 38 80

Par courrier électronique :

patrimoine.blanzacais[at]gmail.com

Ce droit s’exerce, en effectuant sa demande écrite et signée en justifiant de son identité.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

La plupart des informations qui vous seront demandées sont obligatoires pour traiter votre demande, d’autres informations peuvent être facultatives, elles seront collectées dans le but de mieux vous satisfaire en répondant de manière plus personnalisée à vos attentes (services d’abonnement à notre newsletter).

Ces données sont collectées au moment où vous remplissez le formulaire de contact.

Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, www.patrimoineblanzacais.fr s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.

 

Description des services fournis

Le site du Comité de Découverte, de Sauvegarde et de Valorisation du Patrimoine en Blanzacais et alentours a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités sur le patrimoine en Blanzacais et alentours.

Le Comité de Découverte, de Sauvegarde et de Valorisation du Patrimoine en Blanzacais et alentours s’efforce de fournir sur le site www.patrimoineblanzacais.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.patrimoineblanzacais.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.patrimoineblanzacais.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

Propriété intellectuelle

La structure générale du site www.patrimoineblanzacais.fr ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété du Comité de Découverte, de Sauvegarde et de Valorisation du Patrimoine en Blanzacais et alentours.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit du Comité de Découverte, de Sauvegarde et de Valorisation du Patrimoine en Blanzacais et alentours est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Limitations de responsabilité

Le site internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site soit d’un bug ou d’une incompatibilité. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Les contenus disponibles sur ce site font l’objet de mises à jour périodiques. De plus, le Comité de Découverte, de Sauvegarde et de Valorisation du Patrimoine en Blanzacais et alentours se réserve le droit d’améliorer, de modifier, ou de supprimer à tout moment, sans avertissement préalable, ces contenus. En utilisant le site www.patrimoineblanzacais.fr, vous accepter l’ensemble des points précisés. Si vous n’êtes pas d’accord avec ceux-ci, veuillez ne pas utiliser le site.

 

Liens hypertextes et cookies

Ce site www.patrimoineblanzacais.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …). Cependant, le Comité de Découverte, de Sauvegarde et de Valorisation du Patrimoine en Blanzacais et alentours n’a pas la possibilité de vérifier l’ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.patrimoineblanzacais.fr un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur par l’intermédiaire de son logiciel de navigation.

Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr.

L’utilisateur peut toutefois configurer le navigateur de son ordinateur pour refuser l’installation des cookies, sachant que le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

Pour Mozilla Firefox :

Choisissez le menu “outil ” puis “Options“

Cliquez sur l’icône “vie privée“

Repérez le menu “cookie”et sélectionnez les options qui vous conviennent

Pour Google Chrome :

Cliquez sur le menu Google Chrome dans la barre d’outils du navigateur

Sélectionnez Paramètres

Cliquez sur Afficher les paramètres avancés

Dans la section “Confidentialité”, cliquez sur le bouton Paramètres de contenu

Dans la section “Cookies ” et sélectionnez les options qui vous conviennent

Pour Safari :

Choisissez le menu « Safari» puis « Préférences » http://nomsite.com

Cliquez sur l’onglet « Sécurité »

Configurez vos options dans la rubrique « Cookies»

 

Le droit applicable en cas de litiges

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.patrimoineblanzacais.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

 

Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Données personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).